AUXERRE TV - Mot-clé - presse en ligneLa première Web Télé de l'Yonne2024-03-28T22:11:31+01:00urn:md5:e378ce404c0b8f51a27bd9bc32605d36DotclearTVA : une victoire pour toute la presse et ses lecteursurn:md5:ddb53e6f981c21fe6854c9967cddc3312014-01-18T18:15:00+01:002014-01-19T10:37:28+01:00Pierre-Jules GAYESOCIETEpresse en lignepresse papierpure payerspiilsyndicat de la presse d information indépendante en lignetvavictoireégalité fiscale<h2><span style=" line-height: 20px;">Grâce à votre mobilisation, celle de nos lecteurs, de la profession, d’élus et de personnalités, justice est enfin rendue à la presse en ligne</span></h2> <p><span style="font-size: 18px;">Le gouvernement a en effet décidé de mettre en œuvre dès maintenant l’égalité fiscale entre presse imprimée et presse numérique. </span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Ce choix politique d’un même taux de TVA à 2,1 % pour toute la presse, quel que soit son support, est justifié au nom de l’égalité fiscale et de la neutralité technologique. </span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Cette décision a été annoncée, vendredi 17 janvier, à l’Hôtel Matignon, aux représentants des organisations professionnelles de la presse : SPIIL pour la presse en ligne, SPQN pour la presse quotidienne nationale, SPQR pour la presse quotidienne régionale, SEPM pour la presse magazine, FNPS pour la presse spécialisée. </span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Lors de cette réunion interministérielle présidée par le directeur de cabinet du premier ministre, Christophe Chantepy, il a été précisé qu’une initiative législative sera prise en ce sens très rapidement, dont le dépôt sera accompagné d’une directive du ministère du budget à l’administration fiscale mettant en œuvre l’application immédiate du taux à 2,1 % pour la presse en ligne.</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Dans un communiqué commun, l’ensemble des éditeurs de presse, en se félicitant de cette décision, a «<em> salué le courage du gouvernement qui manifeste son souci d’une presse dynamique, pluraliste et inventive, qu’elle soit imprimée ou numérique</em> »(</span><a href="http://www.mediapart.fr/files/V2_Communique_commun_TVA_numerique_17012014_2.pdf"><span style="font-size: 18px;">télécharger ici le communiqué</span></a><span style="font-size: 18px;">). </span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Pour le Syndicat de la presse indépendante d’information en ligne (</span><a href="http://www.spiil.org/" target="_blank"><span style="font-size: 18px;">SPIIL</span></a><span style="font-size: 18px;">), dont est membre </span><em><span style="font-size: 18px;">AUXERRE</span> <span style="font-size: 18px;">TV</span></em><span style="font-size: 18px;">, cette décision justifie le combat, engagé depuis sa création en 2009, pour une reconnaissance pleine et entière de la presse en ligne, à égalité de droits et de devoirs avec toute la presse. </span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Aussi le SPIIL donne-t-il acte au premier ministre, Jean-Marc Ayrault, d’avoir pris ses responsabilités après tant d’années d’attentisme politique laissant planer une incertitude sur l’avenir de nos entreprises.</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Cette avancée confirme le rôle pionnier de la nouvelle presse en ligne au bénéfice de toute la presse, dans la diversité de ses catégories et le pluralisme de ses orientations. Laboratoire sur les modèles économiques pertinents, comme l’est depuis le début <em>Mediapart</em> avec sa formule payante qui s’oppose avec succès à la destruction de valeur de la gratuité publicitaire, la presse en ligne indépendante est aussi un levier de transformation, de modernisation et de réforme de l’écosystème de la presse au bénéfice du public et, donc, de la démocratie.</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Depuis son origine, la TVA dite super-réduite sur la presse (de 2,1 % en France, mais qui est même de 0 % en Grande-Bretagne) exprime une philosophie démocratique au bénéfice du pluralisme, de la diversité et de l’accessibilité de la presse, entendue comme un secteur aux enjeux politiques évidents, entre liberté d’information et liberté d’opinion. </span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">La décision du gouvernement français, semblable à celle prise en toute souveraineté sur le livre depuis 2012 (même taux de 5,5 % pour l’imprimé et pour le numérique), affirme la défense de principes constitutionnels et de lois fondamentales qui étaient remis en cause par la banalisation de la presse en ligne, ramenée à n’importe quel service commercial marchand.</span></p>http://www.auxerretv.com/content/index.php?post/2014/01/18/TVA-%3A-une-victoire-pour-toute-la-presse-et-ses-lecteurs#comment-formhttp://www.auxerretv.com/content/index.php?feed/atom/comments/5203Mediapart visé par un contrôle fiscal (presse)urn:md5:f6a05562faa7e4c3b8b78f57a84b2d5b2013-12-17T23:09:00+01:002013-12-17T23:16:29+01:00Pierre-Jules GAYESOCIETEcontrôle fiscaldroit européenmediapartpresse en lignespiiltva à taux réduitétat<h2><span style="font-size: 18px;">Le site d'informations Mediapart ainsi
qu'Indigo Publications, éditeur de La Lettre A, ont reçu la visite
d'huissiers qui leur ont notifié un contrôle fiscal, visant la </span><a rel="lien_auto" href="http://www.lesechos.fr/finance-marches/vernimmen/definition_tva.html#xtor=SEC-3168" alt="Définition de TVA" title="Définition de TVA"><span style="font-size: 18px;">TVA</span></a><span style="font-size: 18px;"> réduite de 2,1% qu'ils appliquent et qui correspond à la presse papier, indiquent, mardi soir Les Echos.fr</span></h2> <p><span style="font-size: 18px;">L'inspection aura lieu, vendredi matin, précise le quotidien économique sur son site. Ce contrôle, dont les deux médias en ligne contestent la légitimité, vise le taux de TVA réduit qu'ils estiment devoir payer quand l'administration fiscale considère qu'ils devraient appliquer le taux normal de 19,6%. La presse imprimée bénéficie d'un taux de 2,1%.<br />
"Cette mesure viole le principe d'égalité et de neutralité des supports affirmé par les pouvoirs publics depuis 2009", a réagi le président de Mediapart Edwy Plenel. <br />
"Visant des journaux numériques, notamment Mediapart, qui refusent toute dépendance de la publicité, des subventions publiques et des industriels privés, elle met en péril l'indépendance de la seule presse qui ne vit que du soutien de ses lecteurs", ajoute-t-il sur Mediapart dans un article intitulé <a target="_blank" href="http://www.mediapart.fr/journal/france/171213/l-etat-s-attaque-la-presse-en-ligne"><span style="color: rgb(0, 0, 0);">"L'Etat s'attaque à la presse en ligne".</span></a></span></p>
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<p><span style="font-size: 30px;"><strong>"L'État s'attaque à la presse en ligne "</strong></span><span style="font-size: 18px;"><br />
<a target="_blank" href="http://www.mediapart.fr/journal/france/171213/l-etat-s-attaque-la-presse-en-ligne"><span style="color: rgb(0, 0, 0);">Ce contrôle "déclenché en urgence", poursuit M. Plenel, "est avalisé selon nos informations au plus haut sommet de l'administration du ministère des Finances". </span></a><br />
Depuis plusieurs années, Mediapart et Indigo Publications appliquent volontairement ce taux de TVA réduit, confortés, assurent-ils, par le droit européen et l'arrêt Rank de 2011 qui avait condamné l'Etat britannique pour avoir appliqué deux taux de TVA différents pour un même service, expliquent Les Echos.<br />
La semaine dernière, la ministre de la Culture Aurélie Filippetti s'est "engagée à appliquer un taux de TVA réduit à l'ensemble de la presse dès l'année prochaine", remarque pour sa part Maurice Botbol, directeur d'Indigo Publications, cité par le quotidien économique.<br />
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<p><span style="color: rgb(0, 128, 128);"><span style="font-size: 21px;"><u><strong>À NOS INTERNAUTES</strong></u></span></span></p>
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<p><em><span style="font-size: 18px;">MEDIAPART comme AUXERRE TV</span></em><span style="font-size: 18px;"> sont membres du<a href="http://www.spiil.org/" target="_blank"><span style="color: rgb(0, 0, 0);"> Spiil (syndicat de la presse indépendante d'information en ligne).</span></a><br />
</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">La haute administration du ministère des finances a décidé d’appliquer à la presse en ligne un taux de TVA de 19,6 %, alors que la presse imprimée bénéficie d’un taux de 2,1 %. Cette mesure viole le principe d’égalité et de neutralité des supports affirmé par les pouvoirs publics depuis 2009. </span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Visant des journaux numériques, notamment Mediapart, qui refusent toute dépendance de la publicité, des subventions publiques et des industriels privés, elle met en péril l’indépendance de la seule presse qui ne vit que du soutien de ses lecteurs.</span></p>http://www.auxerretv.com/content/index.php?post/2013/12/17/Mediapart-vis%C3%A9-par-un-contr%C3%B4le-fiscal-%28presse%29#comment-formhttp://www.auxerretv.com/content/index.php?feed/atom/comments/5054Presse numérique : le Spiil déplore le maintien d’une discrimination fiscale par le gouvernementurn:md5:ca445334e6d2d4ae87370a69ea3664612013-07-24T19:53:00+02:002013-07-24T18:56:20+02:00Pierre-Jules GAYEECONOMIEdisciminationsfonds stratégique pour le développement de la pressephilippettipresse en lignepresse impriméespiiltva<h2><span style="font-size: 18px;">La presse en ligne est toujours soumise à une TVA de 19,6 alors que la presse imprimée bénéficie d'un taux super réduit à 2,10%<br /></span></h2> <p><span style="font-size: 18px;">Le "plan en faveur de la presse" présenté par Aurélie Filippetti au conseil des ministres du 10 juillet présente des avancées sur la gouvernance des aides à la presse. Cependant, le Spiil exprime sa vive déception sur deux points : </span></p>
<ul>
<li>
<p><span style="font-size: 18px;">le maintien de la discrimination fiscale (TVA) pénalisant la presse en ligne,</span></p>
</li>
</ul>
<ul>
<li>
<p><span style="font-size: 18px;">le ciblage du Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP) au seul bénéfice de la presse d'information politique et générale </span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Plus largement, le Spiil regrette une politique publique de soutien à la presse demeurant concentrée sur le maintien de l'activité existante plutôt que sur la préparation de l'avenir.</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;"><strong>TVA : une occasion manquée</strong></span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">La ministre de la culture a renouvelé le 10 juillet la position du gouvernement en faveur d'un alignement du taux super-réduit de la TVA (2,10%) entre la presse en ligne et la presse imprimée. Cependant, le gouvernement, par crainte d'un contentieux avec la Commission européenne, ne souhaite pas appliquer ce taux sans une modification préalable de la directive européenne TVA (</span><span><a href="http://europa.eu/legislation_summaries/taxation/l31057_fr.htm"><span style="font-size: 18px;">lire ici</span></a></span><span style="font-size: 18px;">).</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">La situation actuelle, inacceptable, se poursuit donc. Elle crée une double discrimination :</span></p>
<ul>
<li>
<p><span style="font-size: 18px;">discrimination entre des mêmes produits, substituables, selon qu'ils soient au format papier ou numérique,</span></p>
</li>
</ul>
<ul>
<li>
<p><span style="font-size: 18px;">discrimination au sein de l'industrie culturelle entre le secteur du livre numérique (qui bénéficie du même taux de TVA réduit que le livre papier) et la presse numérique.</span></p>
</li>
</ul>
<p><span style="font-size: 18px;">Appliquer la TVA à 2,10% sur la presse numérique permettrait pourtant de débloquer la situation à Bruxelles, en créant un contentieux avec la Commission qui serait jugé par la Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE), qui d'après </span><span><a href="http://www.spiil.org/sites/default/files/SPIIL_Memoire_TVA_Presse_numerique_26_Fevrier_2013.pdf" target="_blank"><span style="font-size: 18px;">nos analyses</span></a></span><span style="font-size: 18px;"> devrait juger l’interprétation actuelle de la directive TVA discriminatoire.</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">La France manque donc une opportunité simple de débloquer la situation, et perd un temps précieux en continuant à parier sur une voie politique nécessitant l'unanimité au Conseil. Cette stratégie française se poursuit depuis plusieurs années sans succès.</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;"><strong>Aides directes : quelques progrès, mais un ciblage IPG problématique</strong></span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">La réforme des aides directes reprend des préconisations du rapport Roch-Olivier Maistre (</span><span><a href="http://www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/Missions-et-rapports/Rapport-issu-de-la-reflexion-sur-les-aides-a-la-presse"><span style="font-size: 18px;">lire ici</span></a></span><span style="font-size: 18px;">) qui avaient été saluées par le Spiil :</span></p>
<ul>
<li>
<p><span style="font-size: 18px;">l'accent mis sur l'innovation,</span></p>
</li>
</ul>
<ul>
<li>
<p><span style="font-size: 18px;">la fusion de la gouvernance des trois sections du fonds stratégique,</span></p>
</li>
</ul>
<ul>
<li>
<p><span style="font-size: 18px;">le soutien aux projets mutualisés.</span></p>
</li>
</ul>
<p><span style="font-size: 18px;">Le Spiil sera très vigilant quant à l'application effective de ces annonces dans la gouvernance du fonds.</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Cependant, le ciblage du fonds sur la presse dite d'information politique et générale est une erreur profonde. Si le fonds entend favoriser l'innovation, est-il raisonnable de postuler que l'innovation est cantonnée aux titres IPG ? Le statut IPG est inapplicable à l'ère numérique, et crée des problèmes de concurrence insolubles.</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Aurélie Filippetti a elle-même évoqué cet argument dans sa rencontre avec les professionnels du secteur le 10 juillet, en prenant l'exemple des suppléments week-end des titres IPG, en concurrence directe avec des titres non IPG. Les 'querelles byzantines' évoquées par la ministre de la Culture et de la Communication pour justifier le maintien d'un taux de TVA super-réduit à l'ensemble des titres de presse existeront toujours.</span></p>
<p><span style="font-size: 18px;">Le ciblage à la fois des récentes initiatives privées (fonds Google, négocié sous les auspices de l'Etat) et du Fonds stratégique (FSDP), sur la seule presse IPG redouble les effets négatifs de cette discrimination. Un petit nombre de titre se verra attribuer une manne financière privée et publique sur des critères obsolètes et discriminatoires.</span></p>
</li>
</ul>http://www.auxerretv.com/content/index.php?post/2013/07/24/Presse-num%C3%A9rique-%3A-le-Spiil-d%C3%A9plore-le-maintien-d%E2%80%99une-discrimination-fiscale-par-le-gouvernement#comment-formhttp://www.auxerretv.com/content/index.php?feed/atom/comments/4446C'était DijOnscOpe ...pionnier et défricheur de la presse indépendante en ligneurn:md5:03b16b0d1d83f3a684c1213b007c62692013-05-15T08:34:00+02:002013-05-16T18:09:10+02:00Pierre-Jules GAYESOCIETEauxerretvdijonscopedémocratieinformation en ligneliquidation judiciairemediapartpionnierpouvoirspresse en lignespiiltorres<h2>Le pionnier régional des journaux en ligne tire sa révérence ... La liquidation judiciaire a été prononcée mardi 14 mai à Dijon</h2> <p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 18px;">Sabine Torres, directrice de DijOnscOpe publie un <a href="http://www.dijonscope.com/" target="_blank"><span style="color: rgb(128, 0, 0);">dernier éditorial dans l'édition en ligne de ce mercredi matin</span></a></span><a href="http://www.dijonscope.com/" target="_blank">.</a></p>
<p style="text-align: justify;"> </p>
<p style="text-align: justify;"><u><span style="font-size: 24px;"><em>Tirez, on s'en tirera ! .. Nous reviendrons</em> !</span></u></p>
<p style="text-align: justify;"><em><span style="font-size: 18px;">"... Et quelle aventure, mes amis !<br />
<br />
"En 2009, j'avais un rêve, celui d'une presse régionale en ligne indépendante, indiscrète et incorruptible. <br />
Quatre ans plus tard - et malgré la liquidation judiciaire prononcée mardi 14 mai 2013 -, dijOnscOpe m'a comblée au-delà de toute attente.<br />
<br />
"Toutes mes pensées se tournent naturellement vers mon équipe, dont je suis fière, de jeunes journalistes remarquables dont l'enthousiasme infaillible n'a d'égal que le souci de progresser.<br />
<br />
"Dans les meilleurs moments comme dans les plus délicats, ils ont accompagné loyalement chacune de mes décisions.<br />
"Ils ont de l'estime pour vous, chers lecteurs ; j'espère que vous leur conserverez la vôtre.<br />
<br />
"On me pose aujourd'hui la question : "Croyez-vous encore en ce métier de journaliste ?".<br />
En vérité, je n'ai toujours cru qu'en lui. Et singulièrement en eux.<br />
<br />
"J'ai compris une chose ces dernières années auprès d'eux et à vos côtés : l'éthique ne réside pas dans les grands concepts impersonnels ; elle se niche dans chaque comportement quotidien, chaque posture emplie de dignité, chaque refus de compromission. <br />
<br />
"Et en cela, je perds des journalistes et des lecteurs remarquables aujourd'hui. <br />
Merci à tous ceux qui ont cru en moi et nous ont soutenus ; ils se reconnaîtront. Merci à tous ceux qui nous ont dénigrés ; ils se reconnaîtront aussi. Chacun a contribué à nous rendre meilleurs, plus humbles et toujours plus curieux.<br />
<br />
"En 2009, j'avais un rêve et vous aussi ; il s'appelait dijOnscOpe et il s'achève aujourd'hui.<br />
Est-ce un échec ? Affaire de point de vue. En tout cas, une expérience enrichissante qui nous a tant appris sur notre idéal et le vôtre, celui de la liberté de penser, celui de l'exigence de vérité. <br />
<br />
"Et si c'était à refaire ? Vous connaissez déjà la réponse.<br />
Je recommencerais sans l'ombre d'une hésitation.</span><br />
</em></p>
<p style="text-align: justify;"><em><span style="font-size: 18px;">"A bientôt pour de nouvelles aventures. "</span></em></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 18px;">Précisons que le site DijOnscOpe ne ferme pas dans l'immédiat ; tous les articles publiés vont rester en accès libre. Par contre, on n'en lira pas de nouveau et on ne recevra plus le "<em>9h pile" </em>quotidien.<br />
Pas d'association en vue, explique Sabine Torres car c'est "difficile de faire du journalisme bénévolement, et elle ne cache pas qu'elle est réticente à cette idée, ... mais qui sait ?</span></p>
<p style="text-align: justify;"> </p>
<p style="text-align: justify;"> </p>
<p><span style="color: rgb(0, 0, 128);">
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 30px;"><strong>Un pionnier défricheur en province</strong></span></p>
</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="color: rgb(0, 0, 128);"><span style="font-size: 18px;">Dans son éditorial daté de mardi 13 mai, Sabine Torres expliquait la situation. Soumis a trop de pressions des annonceurs et institutionnels locaux en place, remettant en cause l'indépendance de DijOnscOpe et l'éthique éditoriale, la directrice Sabine Torres et son comité avaient choisi de ne plus faire appel à la publicité et de lancer une campagne d'abonnement, à l'image de Mediapart, auprès des lecteurs internautes. Ce modèle économique qui fonctionne pour le journal d'information en ligne national dirigé par Edwy Plenel, un ancien du Monde, n'a malheureusement pas (encore) réussi à s'imposer dans la presse régionale en ligne.</span><span style="font-size: 18px;"> </span></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="color: rgb(0, 0, 128);"><span style="font-size: 18px;">Il reste que DijOnscOpe apparaît comme un remarquable pionnier qui a défriché un terrain qui ne demande qu'à être investi. Cela viendra, inéluctablement, car c'est le sens de l'histoire. Changer de modèle économique en cours de route, dans la presse ou ailleurs, est toujours un exercice périlleux. </span></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="color: rgb(0, 0, 128);"><span style="font-size: 18px;">Le journal doit remplir deux fonctions : organiser l’espace public mais aussi produire des révélations. Révéler d’abord au sens de tendre un miroir à la société, pour qu’elle prenne conscience de ce qu’elle est véritablement. C’était très net au moment de la Révolution française, parce que les citoyens avaient le sentiment d’entrer dans une société nouvelle. Le journaliste était alors un explorateur direct sur le terrain de cette société en train de se faire. Révéler aussi au sens de faire la lumière, de mettre le doigt là où cela fait mal. Le journalisme doit être la plaque ultrasensible des problèmes de la société. Un journal est l'instrument d’élucidation de ce qui se passe, un élément de réflexion sur le langage de la politique du moment.</span></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="color: rgb(0, 0, 128);"><span style="font-size: 18px;">AUXERRETV salue son confrère et sa courageuse consoeur. Longue vie à la presse en générale et à la presse en ligne en particulier, au bénéfice d'une information de qualité au service du citoyen et de la démocratie. </span></span><span style="font-size: 18px;"><br />
</span></p>
<p style="text-align: center;"><span style="font-size: 21px;"><strong>P-J. G.</strong></span></p>
<p style="text-align: justify;"> </p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 30px;"><strong>La fin d'une belle aventure ....?</strong></span></p>
<p style="text-align: justify;"><em><span style="font-size: 18px;">"Créé le 1er septembre 2009, votre journal en ligne dijOnscOpe a subsisté pendant deux ans grâce aux revenus publicitaires, avant d’opter pour l’abonnement fin 2011. Un an plus tard, les abonnements ne suffisent pas à maintenir l’exploitation ; dijOnscOpe est placé en redressement judiciaire.<br />
<br />
"Comme annoncé, j’ai alors initié une remise en question profonde de nos choix économiques. M’appuyant sur un projet de développement efficace et rentable, j’étais parvenue à constituer les prémisses d’un tour de table d’investisseurs pour recapitaliser l’entreprise. Et obtenir un plan de continuation lors de notre audience prévue ce mardi 14 mai 2013 devant le tribunal de commerce de Dijon.<br />
<br />
"Malheureusement, ce projet n'a - pour l'instant - pas abouti. Qui sauvera le "soldat dijOnscOpe" et son idéal de presse de la liquidation définitive ? Il nous reste désormais quelques heures pour réunir les 90 000 € nécessaires au maintien de notre activité. A compter de ce jour, qui consacre les 3 ans et 9 mois pile de notre journal, l'accès au site est librement ouvert à tous.<br />
<br />
"A demain pour nos dernières nouvelles</span></em></p>
<p style="text-align: justify;"><em><strong><span style="font-size: 18px;">Sabine Torres, directrice de DijOnscOpe</span></strong><span style="font-size: 18px;"><br />
</span><br />
</em></p>http://www.auxerretv.com/content/index.php?post/2013/05/15/C-%C3%A9tait-DijOnscOpe-...pionnier-et-d%C3%A9fricheur-de-la-presse-ind%C3%A9pendante-en-ligne#comment-formhttp://www.auxerretv.com/content/index.php?feed/atom/comments/4168