L'ordre du jour du conseil municipal.

  • Choix sur projet d’aménagement des quais. Rapporteur  G. Férez

Environnement et qualité de la vie
2010-154 Quais de l’Yonne – Acquisition d’une propriété quai Saint Martin les Saint Marien. Rapporteur M. Morineau

Renouvellement urbain
2010-155 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Cession à la Foncière Logement de terrains avenue de la Résistance. Rapporteur M. Morineau

Aménagement et urbanisme
2010-156 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition d’un terrain par exercice du droit de préemption. Rapporteur M. Morineau

Patrimoine
2010-157 Institut Médico Educatif de Grattery, Centre d’Aide par le Travail de la plaine des Isles – Transfert à l’Etablissement Public National Antoine Koenigswarter. Rapporteur M. Morineau

Finances
2010-158 2010-159 2010-160 2010-161 2010-162
Budget 2011 – Débat d’orientations budgétaires Budget 2011 – Autorisations budgétaires avant le vote Budget 2011 – Versement d’acomptes sur subventions Budget 2010 – Décision modificative n°3 Budget 2010- Attributions de subventions exceptionnelles. Rapporteur C. Sliwa

Culture
2010-163 Donation d’une œuvre du sculpteur Grimo par l’association Mouv’Art. Rapporteur M. Morineau

Personnel et ressources humaines
2010-164 Personnel Municipal – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacements. Rapporteur G. Paris

Affaires diverses
2010-165 Crématorium – Délégation de service public – Avenant au contrat 2010-166. Rapporteur J. Richet 

Actes de gestion courante. Rapporteur G. Fèrez