Conseil municipal du jeudi 25 novembre 2010, sommaire de l’ordre du jour, rapporteurs

Intercommunalité

2010-122 Intercommunalité – Transformation de la communauté de l’auxerrois en
communauté d’agglomération
G. Férez

Plan de mandat

2010-123 Porte de Paris – Projet de cession de terrain pour la réalisation de
logements – Déclassement du domaine public
M. Morineau

Renouvellement urbain

2010-124 Rénovation Urbaine – Modification du plan de sauvegarde et de mise en
valeur pour la réalisation de logements rue Marie Carles par l’Office Auxerrois de
l’habitat
M. Morineau
2010-125 Renouvellement Urbain – Demande de participations financières de
l’Office Auxerrois de l’Habitat – Signature de conventions
C. Sliwa

Développement économique

2010-126 Pôle Régional de Management de l’Innovation et de la Création
d’Entreprises – Signature de la convention 2011-2013
C. Sliwa
2010-127 Parc d’expositions – Délégation de service public – Présentation du
rapport d’activités 2009
C. Sliwa

Environnement et qualité de la vie

2010-128 Service public d’assainissement– Présentation du rapport annuel 2009 D. Roycourt
2010-129 Concession de la distribution publique d’énergie électrique –
Présentation du rapport annuel 2009
JP. Rousseau
2010-130 Concession pour le service public de gaz – Présentation du rapport
annuel 2009
JP. Rousseau
2010-131 Forêt du Thureau - Convention de participation financière de la ville
d’Auxerre pour l’étude paysagère par l’Office National des Forêts
D. Roycourt
2010-132 Propreté urbaine - Adhésion à l’association des villes pour la propreté
urbaine
D. Roycourt

Aménagement et urbanisme

2010-133 Hameau de Jonches - Acquisition à Réseau Ferré de France des terrains
constituant les dépendances du domaine public
M. Morineau
2010-134 Secteur de la Noue - Transfert de propriété de l’emprise de l’allée de
Saintonge - Incorporation dans le domaine public
M. Morineau
Sécurité
2010-135 Vidéo protection – Mise en oeuvre du dispositif – Demande de
subvention
G. Férez

Finances

2010-136 Conseil Général de l’Yonne – Demande de subventions C. Sliwa
2010-137 Taxe locale d’équipement – Demande de remise gracieuse de
majorations et pénalités de retard
C. Sliwa
2010-138 Budget 2010- Subventions exceptionnelles C. Sliwa
Plan Climat Territorial
2010-139 Plan Climat Energie Territorial – Actions 3, 11 et 15 - Demandes de
subventions
JP Rousseau
D Roycourt

Patrimoine

2010-140 Abbaye Saint-Germain – Mise en sécurité de la tour Saint-Jean –
Demande de subvention
JP Rousseau

Vie des quartiers

2010-141 Quartiers Rive Droite et Rosoirs – Demande de subvention dans le cadre
du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)
P. Rigolet

Contrat Urbain de Cohésion Sociale

2010-142 Contrat urbain de cohésion sociale pour le territoires prioritaires de
l’Yonne – Deuxième programmation Bis 2010
J. Hojlo
Culture
2010-143 Salle des Musiques Actuelles Le Silex – Délégation de service public –
Présentation du rapport d’activités 2009
M. Morineau
2010-144 Théâtre d’Auxerre – Délégation de service public – Présentation du
rapport d’activité pour la saison 2008-2009
M. Morineau
2010-145 Muséum de Bourgogne – Convention 2008-2010 – Demande de
subventions
M. Morineau

Enfance Education

2010-146 Restauration collective – Délégation de service public – Présentation du
rapport d’activités 2009
D. Roycourt
Personnel et ressources humaines
2010-147 Personnel Municipal – Demande d’aide au Fonds pour l'Insertion des
Personnes Handicapées dans la Fonction Publique
G. Paris
2010-148 Personnel municipal - Versement du régime indemnitaire - Modification
de la prise en compte de l’absentéisme
G. Paris
2010-149 Personnel municipal - Actualisation des dispositions relatives au compte
épargne temps
G. Paris

Affaires diverses

2010-150 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Présentation
du rapport d’activités 2009
JP Rousseau
2010-151 Crématorium – Délégation de service public – Présentation du rapport
d’activités 2009
J. Richet
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2010-152 Téléthon – Reversement à l'Association française contre les myopathies
des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec
Y. Biron
2010-153 Actes de gestion courante G. Fèrez