Non, ce n'est pas une blague.

Le débat d'orientation budgétaire du conseil départemenal de l'Yonne, qui fut long mais d'une qualité inédite, a révélé des forces en mouvement qui traversent l'assemblée départementale. Grâce au travail de fond et à la coopération de toutes et tous, administration en tête.

Cela paraît incroyable mais, des divergences profondes exprimées depuis le renouvellement de l'assemblée départementale au mois de mars 2014, sans langue de bois, du fossé entre générations d'élus, des rivalités internes, de constats de faillites de satellites moribonds mal gérés, d'une situation financière au bord de la rupture ; est sortie une forme de synthèse positive. Il n'est pas faux d'affirmer que le conseil départemental de l'Yonne a fait machine arrière à temps, avant d'aller percuter inexorablement l'iceberg comme le Titanic, pour changer de cap et enclencher la machine avant.

Plus de 14 millions d'euros d'économies - et ce n'est pas fini - ont été dénichés, dans la section fonctionnement de 352 millions d'euros sur un budget global de 410 millions d'euros.

5,9 millions de recettes supplémentaires de droits de mutation (taxe sur les ventes d'immeubles) non prévues, ont permis de dégager un excédent à l'exercice 2015, qui sera redistribué aux contribuables sous forme de non augmentation des impôts en 2016. Car il n'y aura pas d'augmentation de l'impôt départemental dans l'Yonne en 2016, au contraire de l'année dernière. Le budget qui sera examiné et voté au début du mois de mars, les 3 et 4, le confirmera.

L'électrification de la ligne de chemin de fer Auxerre-Laroche-Migennes vieux serpent de mer, inscrite pour 36 millions d'euros au contrat de plan État-région (2015-2020), est remise en cause au profit de priorités plus importantes aux yeux des élus, qui vont essayer de changer d'aiguillage.

 

Oui pour une conférence départementale

des présidents

 

Enfin, au bout du bout, aimablement acculé, dos au mur, au terme d'une longue journée de débats, André Villiers, pressé depuis la matinée par Nicolas Soret, conseiller d'opposition socialiste de Joigny, Jean-Baptiste Lemoyne sénateur LR pays du Gâtinais, Irène Eulriet-Brocardi (Charny), suivis de nombreux autres toutes tendances confondues, d'accepter de prendre l'initiative d'organiser une conférence départementale qui réunirait les nouvelles forces de l'Yonne ; a dit oui, bien sûr, en toute fin de session. Après avoir usé en parfait maquignon de tous les procédés dilatoires et silences éloquents. Un oui d'évidence clairement exprimé mais dont on se demande, au fond, si c'est un vrai oui car il ne pouvait pas dire autre chose. Il reste qu'objectivement, voici le président Villiers exhorté et porté par ses troupes, toutes ses troupes !

Les nouvelles forces politiques et économiques  qui sont-elles ? Les intercommunalités, les communautés de communes et d'agglomération et les PETR (pôle d'équilibre territoriaux ruraux qui s'inscrivent dans les Scot, schéma de cohérence territoriaux). Ces derniers sont au nombre de 4 dans l'Yonne : Sénonais, grand Auxerrois, Puisaye et Avallonnais. Les PETR couvrent des bassins d'emploi et de vie très élargis. Celui du grand Auxerrois couvre 150 000 habitants, un PETR que préside le maire d'Auxerre Guy Férez, élu par les représentants des communes membres, comme Henri de Raincourt l'est dans le nord, où est née, jeudi soir, la communauté d'agglomération du Sénonais présidée par Marie-Louise Fort, maire de Sens.

"Plutôt que de courir dans son couloir" selon la formule de Nicolas Soret, le conseil départemental poussé par ses forces vives dont tous ces jeunes élus de tous bords mûs par le sens de l'efficacité et une éthique forte, ouvre donc son compas pour tenter d'embrasser les réalités nouvelles et pour faire avancer le territoire, les territoires de l'Yonne, en utilisant les nouveaux vecteurs porteurs, ceux qui seront alimentés par le pack de subventions européennes, d'État et régionales pour autant que des projets forts et coopératifs émergent des territoires, exprimant une volonté collective. Une logique départementale et une coopération menée par André Villiers, entremetteur, que Valérie Leuger a appellé de ses voeux dans son intervention, tout comme Nicolas Soret, Irène Eulriet-Brocardi, Clarisse Quentin et Pascal Henriat.

Au bout du compte, après avoir dérapé dans le temps, avoir été vilipendé, avoir essuyé critiques et plâtres afférents à diverses affaires - dont certaines sont encore en cours - qui ne l'ont pas glorifié, le département de l'Yonne se rebiffe en se remettant en cause et en cherchant à s'améliorer dans le diagnostic et l'efficacité de ses actions, quasiment jamais évaluées pendant, ni après.

 

Nouvelle méthode

 

Au creux de la lame de fond, c'est un discours de la méthode qui s'est dessiné ou plus exactement amplifié. Comment travailler ensemble au sein de l'assemblée pour être plus efficace et transversal. Comment travailler ensemble avec les autres collectivités et communautés qui partagent parfois les mêmes compétences notamment dans le domaine du tourisme par exemple pour les intercoms ?

L'impulsion, la chiquenaude initiale pour rester avec Descartes, a été donnée à l'entrée de l'été dernier par les services et présidents de commission. Pour la première fois, ils ont travaillé ensemble et ont travaillé pour réduire les charges et chercher des économies indispensables dans un contexte de baisse durable des dotations et de hausse des charges, sociales notamment, qui sont des transferts de l'État sur la collectivité.

Non, la demande d'aide de subvention exceptionnelle n'a pas été accordée par l'État au département de l'Yonne qui figurait parmi les 7 départements, ainsi que la Nièvre, pour y prétendre. André Villiers a expliqué que l'Yonne l'avait obtenue l'année dernière et pas l'année d'avant, pas davantage cette année, pourtant elle n'était pas loin de satisfaire pleinement aux critères.

Oui, le travail de la commission des finances, s'avère fructueux, mené par une présidente discrète, Marie-Laure Capitain (Saint-Florentin qui englobe Flogny-la-Chapelle). Dénicher 14 millions d'économies n'est pas une évidence. Et ce n'est pas fini car le travail continue jusqu'à la session budgétaire du mois de mars. Il y aura des choix à faire parmi les coupes claires. 1 million en moins au service communication, 150 000 en moins en achat de billets, fantômes parfois, à l'AJA etc. mais aussi un travail colossal d'économies menées par exemple par le  service des routes qui a réussi à optimiser ses charges.

Reste une marge de manoeuvre possible, le stock d'opérations prévues en cours ou à mener pour une enveloppe de l'ordre de 151 millions d'euros, héritées en 2011. Il reste 67 millions d'opérations à réaliser dans les cinq prochaines années, qui pourraient être suspendues entièrement ou partiellement et les sommes réaffectées. Il s'agit là de choix poilitiques par excellence et ils ne sont pas encore faits. Faut-il enfin miser sur des recettes accrues provenant des droits de mutation dans un contexte économique très fragile voire explosif ? Comment traduire et chiffrer la hausse des charges du RSA, sachant que des départements sont quasiment en faillite de ce fait et que l'État envisage de reprendre à son compte ces charges lourdes pour les collectivités ?

 

Comme la ménagère

 

Voilà comment se présentent les paramètres à prendre en compte pour établir le budget 2016 du département de l'Yonne. Les contributions des conseillers départementaux furent extrêmement pointues traduisant une vraie réflexion de fond tout autant qu'une analyse fouillée des données : Isabelle Froment-Meurice la tête dans les comptes et le fonctionnement de Yonne en Scène pour tenter de remettre à flot une barque qui sombre, idem pour Irène Eulriet-Brocardi pour Yonne Arts Vivants. L'analyse globale de Xavier Courtois, les questions chirurgicales au laser de Clarisse Quentin auxquelles il fut répondu de manière approximative, les sailies et le punch de Grégory Dorte et d'Alexandre Bouchier, témoignent d'une dynamique réelle. Quant à Yves Vecten, il a fait entrer dans l'assemblée la profonde inquiétude des populations rurales confrontées à la possible fermeture d'un, deux ou trois collèges, essentiels pour l'éducation des jeunes.

Reste à concrétiser le budget, qui rappelons-le, n'aura pas recours à l'impôt nouveau. Pour emprunter à Valérie Leuger, la conseillère des Hauts d'Auxerre, il faut procéder comme une ménagère. Après avoir payé les dépenses incompressibles, s'il reste quelque chose on choisit un loisir. Une formule que ne renierait pas Guy Roux. Les femmes ont pris le pouvoir au conseil départemental d' l'Yonne. Elles ne laissent rien passer. Et ne roulent pas les mécaniques. Qu'on se le dise.

 

 

 Pierre-Jules GAYE

 

 

 

 

 

 

 


 




 

Yves Vecten (en haut au centre) a soulevé la question de la fermeture envisagée de collèges dans l'Yonne, relayant des rumeurs au sein de la population notamment en Puisaye (DR)

 

Irène Eulriet-Brocardi (à droite) a mis le nez dans les comptes de Yonne Arts Vivants et s'emploie avec Nicoals Soret, à tirer l'association satellite du conseil départemental d'une situation pour le moins délicate (DR)

 

Jean-Baptiste lemoyne a souhaité que le conseil départemental mette un ou deux millions de plus pour accélérer la couverture de l'Yonne des zones blanches ainsi que le haut débit. Il a été entendu sa demande est prise en compte (DR)

 

Xavier Courtois est intervenu pour décrypter les arcanes de l'économie globale qui éclairent certaines pratiques et expliquent des difficultés du monde agricoale entre autres (DR)

  

Débat d’Orientations Budgétaires 2016  

Discours d’André Villiers, président du Conseil Départemental de l’Yonne

 

Mes chers collègues,

 

Bienvenue à toutes et à tous pour ce rendez-vous fondateur de notre collectivité : notre débat d’orientations budgétaires.

Un débat que nous allons conduire dans un contexte national très difficile, mais un débat qu’il nous appartient de mener dans la sérénité en nous appuyant sur de solides bases techniques.

Je tiens sans plus tarder à remercier nos présidents de commissions ainsi que tous leurs membres, sans oublier l’ensemble de nos services pour le travail préparatoire qu’ils ont réalisé afin que cette session se déroule pour le mieux.

L’exercice est difficile, mais il nous permettra de présenter un budget équilibré et sincère au service de l’Yonne.

Difficile parce que comme l’ensemble des collectivités, le Conseil Départemental de l’Yonne est presque à l’asphyxie sous l’effet des baisses continues des dotations de l’État associé à l’augmentation constante de nos dépenses sociales.

Un État, la France, enfoncée dans une crise économique et sociale dont elle ne parvient  à se défaire, et un Gouvernement qui n’a d’autre politique que celle des annonces répondant aux annonces.

Concrètement, rien ne voit le jour, pas l’ombre d’une solution pérenne est proposée aux français qui l'ont exprimé dans les urnes.

Je n’irais pas par quatre chemins, ce n’est pas dans mes habitudes… Je veux bien entendre la défiance des citoyens envers la classe politique. Je peux l’entendre et la comprendre, parce que notre société est en pleine transition. De grandes remises en questions attendent nos politiques, notamment quant à la viabilité de notre système à court terme.

Je peux entendre cela, par contre que l’on ose s’en prendre aux élus locaux, aux élus départementaux, aux agents de nos collectivités, ça, je ne peux le tolérer…

À chacun ses responsabilités, nous n’avons pas vocation à supporter tous les maux de notre pays. Nous sommes au service des habitants de l’Yonne, un département qui est le nôtre et pour lequel nous entendons travailler d’arrache pied pour son développement et son attractivité. Il me semble que la meilleure des réponses à apporter est bien celle-ci. N’entrons pas dans une quelconque démagogie, mais continuons au mieux à œuvrer dans nos champs de compétences, même si nous prendrons nos responsabilités quant à la mise en oeuvre de ces dites politiques, nous y reviendrons.

Dans ce contexte difficile, c’est encore sur le dos de nos collectivités que l’on cherche la laine… Oui mes chers collègues, on cherche à nous tondre…

Mais pour combien de temps encore ?

5, 2 millions d’euros ! C’est notre participation au redressement des finances publiques… Similaire à 2015 me direz-vous, oui c’est vrai et ce sont près de 13 millions d’euros qui nous auront été soustraits depuis 2014… 13 millions d’euros !

Si nous pensions avoir largement contribué à l’effort national, ne nous réjouissons pas trop vite, le projet de loi de finances 2016 nous réserve déjà une nouvelle surprise pour l’avenir, une mesure dont nous nous serions bien passés, certes liée à la perte de la compétence Transports Scolaires, le transfert d’une large part du produit de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) aujourd’hui perçu par les Départements, vers les Régions…

Je doute que l’on ait bien mesuré la portée de cette décision…

Effective au 1er janvier 2017, cette mesure nous privera de 14 millions d’euros… Nous devons déjà prendre en considération l’impact de cette situation dans nos débats…

Quand cela s’arrêtera-t-il ?

Quand nous ne serons plus en mesure de payer les allocataires du RSA, de l’APA et de la PCH ? Quand nous ne serons plus en mesure d’autofinancer nos investissements ? Quand même l’exercice de nos premières compétences ne sera plus supportable ?

Nous n’en sommes pas encore là… Vraiment, quand on sait que nous sommes amenés à consacrer un budget toujours plus important en faveur de la solidarité… Le doute s’invite.

Dois-je rappeler la forte progression de nos dépenses d’actions sociales en 2015 ? Dois-je rappeler l’augmentation de 23 % entre 2011 et 2015 de nos dépenses pour les trois allocations individuelles de solidarité, allocations qui en 5 ans passent de 72, 5 millions d’euros à 89, 5 millions d’euros, soit 17 millions d’euros ?

         L’évolution de la compensation de l’État, quant à elle, n’évoluant que de 6 millions d’euros, augmente encore le reste à charge pour notre collectivité…

         Près de 43 millions d’euros… Voilà notre reste à charge pour ces trois allocations légitimes  que nous assumons pour le compte de l’État sur nos propres ressources.

         Ca ne va pas ! Ca ne peut pas continuer ainsi !

         Vous avez tous en tête un récent rapport de la Cour des comptes sur la situation financière des collectivités et mettant en avant les limites de la baisse des 11 milliards d’euros des concours financiers de l’État.

         Que dit la Cour ? De maîtriser les dépenses de fonctionnement, notamment la masse salariale, tout en sauvegardant un taux d’investissement correct.

         N’est-ce pas ce que nous faisons depuis des années au risque parfois de prendre des mesures impopulaires ?

         Ne cherchons-nous pas tous les leviers ?

         C’est l’exemple de l’introduction d’un droit d’accès aux transports scolaires, celui de la fermeture du laboratoire départemental, la maîtrise des frais de personnels, encore la réduction de nos politiques facultatives et la révision de nos politiques d’actions sociales…

         Ce n’est pas suffisant visiblement et nous devons encore et toujours chercher de nouvelles sources d’économies.

         Mais lesquelles ?

         J’ai coutume de dire que c’est dans les pires moments qu’il nous faut faire preuve d’optimisme et d’innovation. Ne nous en privons pas !

         Des éléments de réponse sont à trouver dans la rationalisation, dans la mutualisation et je le répète, dans l’innovation.

         C’est dans cet esprit que nos commissions ont, depuis cet été et en lien avec nos services, pilotés une stratégie de définition d’objectifs, établissant des priorités et leurs traductions en actions.

         Trois axes se sont détachés :

-      La contribution au mieux vivre ensemble

-      Le développement de la performance des territoires

-      L’optimisation des ressources au service des politiques publiques

Ces trois axes, c’est notre projet départemental.

 Celui qui va permettre à notre collectivité d’accompagner les Icaunais et de les soutenir tout au long de leur vie. Un premier axe articulé autour de l’éducation, de la culture, des sports et de la jeunesse, enfin de la solidarité intergénérationnelle.

Celui encore qui œuvre pour apporter à nos concitoyens un cadre de vie agréable, moderne. Un deuxième axe au cœur de notre mission de chef de file de l’action sociale.

Celui enfin qui doit nous permettre et de façon durable, une bonne gestion de notre collectivité, de ses ressources et de nos actions. Innovation, Évaluation et Adaptation seront nécessaires sur ce dernier point.

         Nous allons en débattre chers collègues, c’est le but de notre rendez-vous du jour. Nous allons en débattre et j’espère que comme moi, vous réserverez le meilleur des accueils à ce projet qui, dans le contexte actuel est, à mon sens, la meilleure des stratégies afin d’œuvrer efficacement pour l’attractivité, le développement de notre territoire, pour le meilleur des accompagnements à notre population.

         Ce travail que nous poursuivons pour l’Yonne doit nous donner les moyens d’agir concrètement contre la fracture numérique et la menace de désertification médicale.

Ce travail que nous poursuivons, c’est la possibilité d’agir pour favoriser l’accès aux services, pour mener des actions en matière d’économie, pour développer la performance économique de notre agriculture, pour encore et j’en passe, valoriser nos atouts touristiques…

C’est un projet mesuré que je me propose de vous présenter aujourd’hui.

Il ne dépend que de nous, de le mener à bien et nos échanges du jour doivent nous y aider.

L’équilibre de notre futur budget nous le trouverons ensemble, en tenant compte des contraintes qui nous sont imposées, je le répète :

-      Des dépenses d’actions sociales difficilement compressibles et évolutives à l’image du RSA qui augmente de 10% par an.

-      Un autofinancement qui se dégrade.

-      Un encours de dette à stabiliser du fait de son niveau élevé

-      Des dotations de l’État, dont la baisse va se poursuivre sur les deux prochaines années

Encore, et ce n’est pas une bonne nouvelle, la réponse négative à notre demande d’aide auprès du font de solidarité des Départements.

Tout cela pour équiper un territoire, le moderniser et répondre ainsi aux fortes attentes que nous entendons, nous élus de proximité, élus de terrain.

         L’avenir de l’Yonne est entre nos mains et si la loi NOTRe a considérablement changé la donne. Il nous revient l’obligation de créer de nouvelles manières de travailler avec nos partenaires, dans l’intelligence et au service de l’intérêt général. Après le champ institutionnel, ce sont les compétences et leur environnement qui se trouvent modifiés.

         Au cœur de la nouvelle région Bourgogne Franche-Comté, l’Yonne a son rôle à jouer.

         Cette responsabilité aussi nous incombe.

         Avant d’ouvrir les débats, je vais donner la parole aux présidents de commissions afin qu’ils présentent en quelques mots leurs orientations respectives, résultant je le rappelle, d’un long travail depuis cet été.

Merci de votre attention."

 

Les grandes lignes du budget 2015