Mot-clé - recours
mardi 15 janvier 2019
SDIS : Christophe Bonnefond affirme que la ville d'Auxerre n'a toujours pas payé sa cotisation de 2,4 millions d'euros pour 2018
Le mardi 15 janvier 2019, 08:39 - POLITIQUE
mercredi 31 août 2016
La fermeture du collège Bienvenu-Martin sur la sellette
Le mercredi 31 août 2016, 17:55 - POLITIQUE
Actée par une délibération du conseil départemental en date du 1er juillet 2016, la fermeture du collège Bienvenu-Martin finalement programmée pour la rentrée 2018 et non plus la rentrée 2017 comme prévu initialement ; est remise en question par les recours administratifs et juridiques de Nicolas Soret, au nom du groupe de l'opposition du CD 89
jeudi 22 janvier 2015
Sénatoriales : de nouvelles élections dans l'Yonne ?
Le jeudi 22 janvier 2015, 19:08 - POLITIQUE
Et si les grands électeurs de l'Yonne étaient rappelés aux urnes ? C’est une éventualité que personne n’écarte dans la coulisse, y compris les plus fins juristes. Réponse vendredi. Le conseil constitutionnel doit statuer sur la QPC (question prioritaire de constitutionnalité) introduite par André Villiers, qui a été examinée en audience le 8 janvier et mise en délibéré pour le 23 janvier
mardi 16 septembre 2014
André Villiers candidat aux élections sénatoriales
Le mardi 16 septembre 2014, 15:04 - POLITIQUE
André Villiers, président de l'UDI, président du conseil général de l'Yonne, contre toute attente, s’est
officiellement porté candidat. Le refus de sa candidature lui a été notifié par le préfet de l'Yonne
vendredi 01 août 2014
Luzenac maintient l'espoir de jouer en Ligue 2
Le vendredi 01 août 2014, 15:08 - AJA
Le Tribunal Administratif de Toulouse a cassé, ce vendredi, la décision du CNOSF et de la DNCG d'invalider la montée de Luzenac en Ligue 2, qui débute ce vendredi soir. Dernière étape pour le club ariégeois : un passage devant le gendarme financier, sous huit jours
mardi 04 juin 2013
Projet d'aménagement de la place de Arquebuse à Auxerre : le texte intégral du recours devant le Tribunal administratif
Le mardi 04 juin 2013, 13:31 - SOCIETE
L'association "Sauvergarde et Avenir d'Auxerre" (1 200 membres) sollicite l'annulation de la décision du maire de signer le protocole du 15 mars 2013 fixant les engagements de la commune et de la SNC L'Arquebuse pour le projet de d'aménagement de la place de l'Arquebuse, société qui s'est substituée à la SOPIC dont elle est une filiale
jeudi 23 juin 2011
Fuite au bac S: Un premier recours déposé devant le Conseil d'Etat
Le jeudi 23 juin 2011, 13:35 - SOCIETE